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Donnez une 2ème vie à votre Assurance Vie de plus de 8 ans

Mis à jour le 23/03/2016

Pensez à "purger" les plus-values de votre assurance vie

L’assurance vie est majoritairement utilisée pour deux raisons :

  1. La fiscalité en cas de décès est extrêmement favorable ;
  2. La fiscalité des plus-values est très favorable.

Peut-être faut-il en rappeler les grandes lignes, pourtant bien connues de tous. En cas de rachat partiel, l’assiette est constituée des plus-values contenues dans le rachat. Le taux d’imposition dépend de l’âge du contrat. Et lorsque le contrat a plus de 8 ans, le taux d’imposition est de 7.5%, après déduction de 4 600 € pour une personne seule, ou 9 200 € pour un couple. Cet abattement peut s’appliquer 1 fois par année civile.

Généralement, cela est interprété par les souscripteurs de façon assez peu imaginative.

Prenons un cas pratique.

Pour simplifier les débats, nous allons supposer que les prélèvements sociaux ont été prélevés au fur et à mesure.

En 2004, Jean, célibataire, place 50 000 €. Aujourd’hui, son contrat contient 80 000 €. D’après ses plans, en 2024, Jean pourra réaliser son projet, car son contrat, espère-t-il, aura atteint 110 000 € (soit une progression de 2.95% par an après prélèvements sociaux).

Au moment de la réalisation de son projet, Jean constatera une plus-value de 60 000 €. Il paiera donc 7.5% sur (60 000 € - 4 600 €), soit 4 155 €.

Supposons maintenant que Jean ouvre un nouveau contrat, que chaque année, il rachète sur le premier contrat le montant nécessaire pour racheter 4 600 € de plus values, et qu’il reverse cela sur son nouveau contrat. En procédant comme cela, il va « purger » plus de 41 000 € de plus values. Il ne restera donc plus que 19 000 € dans l’assiette taxable. La taxe n’est plus que 1 080 €.

Cette économie de 3 075 € représente dans notre exemple 3.4% des montants ainsi transférés.

Vous pouvez considérer que Jean aura fait un gros effort pour un résultat bien faible. Ce résultat est réduit par les droits d’entrée du nouveau contrat. On imaginera tout de même que si Jean a fait cette opération en restant sur du fonds Euro, le Conseiller se sera contenté de droits d’entrée limités, peut-être 1.7%, histoire de couper la poire en deux.

Mais en fait, il aura vraiment donné une deuxième vie à son contrat, en passant à un contrat plus moderne, avec un fonds Euro peut-être plus généreux. De plus, les versements annuels inciteront probablement le Conseiller à revoir chaque année l’allocation d’actifs. Tout cela permet d’escompter une augmentation sérieuse du rendement du contrat, source d’un supplément intéressant.

Cette augmentation du rendement aurait d’ailleurs probablement dû conduire à faire le transfert d’un contrat à l’autre beaucoup plus rapidement.

L’objet de cet exemple est simplement de vous faire prendre conscience de l’existence d’opportunités.

 

Vous l’aurez compris, tout doit être géré dans un contrat d’assurance vie déjà ancien : la clause bénéficiaire, l’allocation d’actifs, mais aussi les plus-values contenues.

pour en savoir plus